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Informations légales

Dernière mise à jour :

Cette politique dit quelles données l'application AM Ministries recueille sur ce site et dans son application, pourquoi, qui les voit, combien de temps elles sont gardées, et comment exercer vos droits. Les précisions propres à l'annuaire, au formulaire de contact, aux messages et aux lives figurent plus bas sur cette page.

Qui est responsable de vos données

Le responsable du traitement est l'Association Aksanti (Association loi 1901), 11 bis rue du Colonel Driant 95400 Arnouville - SIREN 852733583 - APE 94.91Z - RNA W952009236, qui porte l'application AM Ministries.

Pour toute question sur vos données, écrivez-nous comme indiqué à la fin de cette page.

Les données que nous recueillons

  • Votre compte : prénom, nom, le genre, adresse électronique et téléphone (vérifiés par un code), date de naissance, adresse postale, église, photo, et votre mot de passe, enregistré sous une forme qui ne permet pas de le relire.
  • Pour une personne mineure : le nom de son responsable légal, son lien avec elle, son adresse électronique et son téléphone.
  • Vos inscriptions : l'événement, le tarif, vos réponses aux questions de l'événement, la personne à prévenir en cas de problème (nom, téléphone, adresse électronique, lien avec vous).
  • Les documents que vous signez (autorisation parentale, droit à l'image, règlement) pour les évènements : le texte signé, le nom que vous saisissez, la date et l'heure, l'adresse IP et le navigateur utilisés. Ensemble, ils forment la preuve de la signature.
  • Vos paiements et vos dons : montant, date, moyen de paiement, référence. Le numéro de votre carte bancaire n'est jamais vu par l'association ni stocké dans l'application : vous le saisissez chez Stripe, qui nous transmet la marque de la carte, ses quatre derniers chiffres, sa date d'expiration, le nom du titulaire, l'adresse électronique du payeur et son évaluation du risque de fraude. Si vous enregistrez une carte pour payer en plusieurs fois ou donner chaque mois, Stripe la garde ; nous n'en gardons que la référence.
  • Votre usage de l'application (à des fins de statistiques et pour améliorer l'application): la date de vos connexions et le type d'appareil (téléphone, tablette ou ordinateur), vos lectures des messages et vos ouvertures des lives, décrites plus bas.

Votre église dit votre appartenance religieuse : c'est une donnée sensible au sens de l'article 9 du RGPD. Elle ne sert qu'à la vie de l'église, n'est lue que par ses membres et par l'équipe, et ne sort pas de l'association.

L'application ne comporte pas de fiche sanitaire. N'indiquez aucune information médicale dans les réponses aux questions d'un événement.

Pourquoi, et sur quelle base

  • Votre compte, vos inscriptions, l'hébergement, les équipes, le transport, les paiements et les documents d'un événement : c'est ce qu'il faut pour vous accueillir à l'événement auquel vous vous inscrivez (exécution de votre engagement, article 6.1.b du RGPD).
  • L'annuaire de l'église : activité légitime d'un organisme à but religieux, à l'égard de ses membres, sans communication hors de l'église (articles 9.2.d et 6.1.f).
  • Le droit à l'image : votre consentement, donné en signant le document « droit à l'image », et que vous retirez à tout moment, y compris après l'événement (article 6.1.a).
  • Les annonces des prochains événements par courriel : votre consentement, que vous donnez ou retirez dans Mon compte › Réglages et sécurité (article 6.1.a).
  • Les dons, les reçus fiscaux et la comptabilité : les obligations légales de l'association (article 6.1.c).
  • La sécurité du site, le journal des modifications, la mesure de l'audience des lives et de la lecture des messages : l'intérêt légitime de l'association, qui doit protéger les comptes, savoir qui a modifié quoi, et savoir ce que l'église lit et regarde (article 6.1.f).

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées pour de la publicité.

Qui les voit

  • L'équipe de l'association, chacun selon son rôle : les organisateurs d'un événement, les encadrants en lecture, les diacres pour la validation des membres et l'annuaire, l'équipe chargée du formulaire de contact. Le nom des donateurs n'est lisible que par les personnes qui en ont reçu le droit. Chaque modification d'une fiche est inscrite au journal : qui, quand, quoi.
  • Les membres validés de l'église, pour l'annuaire, dans les limites décrites plus bas.
  • Nos sous-traitants, ci-dessous, seulement pour le service qu'ils nous rendent.

Nos sous-traitants, et où sont vos données

  • Hébergement : Infomaniak Network SA, Genève (Suisse). Le serveur, la base de données et les sauvegardes (Swiss Backup, un service d'Infomaniak) sont en Suisse.
  • Courriels et SMS : Brevo (France). Il reçoit votre adresse électronique ou votre numéro, et le message à vous envoyer : un code de vérification, une confirmation, un rappel.
  • Paiement par carte : Stripe (Stripe Payments Europe Ltd, Irlande, filiale de Stripe, Inc., États-Unis). Pour la lutte contre la fraude et ses obligations bancaires, Stripe agit aussi pour son propre compte, selon sa propre politique de confidentialité.
  • Assistant d'organisation : Anthropic (États-Unis). L'équipe — jamais les membres — peut lui soumettre les données d'un événement pour l'aider à le préparer : nom, âge, église, inscription, montants, hébergement, équipe et transport des participants, et, si elle le choisit, leurs coordonnées.
  • Suivi des évolutions de l'application : GitHub (États-Unis). Il reçoit les signalements techniques rédigés par l'équipe, qui ne doivent pas contenir de données de membres ni aucune données personnelles.

La Suisse est reconnue par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat. Pour les sociétés établies aux États-Unis, le transfert est encadré par la décision d'adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023 (« EU-US Data Privacy Framework ») pour celles qui y adhèrent, et à défaut par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Combien de temps nous les gardons

  • Votre compte : tant qu'il est ouvert. Vous le fermez à tout moment depuis Mon compte › Réglages et sécurité › Fermer mon compte : votre identité, vos coordonnées, votre photo, votre église, la personne à prévenir, vos réponses écrites aux questions des événements et les coordonnées de votre responsable légal sont alors effacées. Seule reste votre adresse de connexion, attachée au compte fermé.
  • Vos inscriptions et leurs montants restent, sans votre nom, après la fermeture de votre compte.
  • Les documents signés et leur preuve (nom saisi, date, adresse IP, navigateur) : cinq ans après l'événement, même si vous fermez votre compte.
  • Les paiements, les dons et les pièces comptables : dix ans, comme la loi le demande.
  • Le contenu des courriels et des SMS envoyés : effacé du journal des envois 30 jours après l'envoi.
  • Le journal des modifications, le journal des connexions et le journal des envois : 3 trois ans.
  • Les conversations avec l'assistant : 1 mois.
  • Les sauvegardes : 7 jours.

Sécurité

Le site n'est accessible qu'en connexion chiffrée (HTTPS). Les mots de passe ne sont jamais enregistrés en clair, et les tentatives de connexion sont limitées. Le texte des messages envoyés par le formulaire de contact est chiffré. Les photos ne s'affichent que par des liens valables quelques heures. Chaque personne de l'équipe ne voit que ce que son rôle demande.

Cookies et stockage sur votre appareil

Le site ne dépose que ce qui est nécessaire à son fonctionnement :

  • Le cookie de session (« sessionid ») vous garde connecté. Il s'efface à la fermeture du navigateur, ou après 30 jours si vous cochez « Rester connecté ». Sans compte, il garde votre saisie d'une page à l'autre, par exemple pendant la création d'un compte, deux semaines au plus.
  • Le cookie de sécurité des formulaires (« csrftoken ») empêche qu'un autre site envoie un formulaire à votre place. Il dure un an.
  • Le cookie de message (« messages ») fait passer une confirmation d'une page à la suivante, et s'efface une fois lue.
  • Le stockage local du navigateur retient que vous avez installé l'application, pour ne plus vous le proposer, et les mesures d'installation déjà comptées, pour ne pas les compter deux fois.
  • Votre billet : quand vous ouvrez la page de votre billet, elle est gardée dans le navigateur de cet appareil — votre nom, la référence, les dates et le lieu de l'événement —, pour s'afficher sans réseau à l'arrivée. Elle y reste après votre déconnexion, jusqu'à ce que vous effaciez les données de ce site dans votre navigateur.

Aucun cookie publicitaire, aucune mesure d'audience par un tiers, aucun bouton de réseau social.

Ces traceurs étant strictement nécessaires au service que vous demandez, ils ne requièrent pas votre consentement (article 82 de la loi Informatique et Libertés) : c'est pourquoi le site n'affiche pas de bandeau de cookies.

Les personnes mineures

Chaque personne a son propre compte, mineurs compris. Les mineurs ne peuvent ouvrir leur compte sans autorisation préalable de l'autorité parentale. Un email de demande d'autorisation d'ouverture de compte est envoyé à l'autorité parentale pour validation du compte - sans accord le compte ne peut pas être ouvert.

Jusqu'à 18 ans, le compte n'ouvre les inscriptions qu'avec l'accord du responsable légal : il reçoit un lien par courriel, n'a pas besoin de compte et ne voit pas l'espace du mineur.

C'est lui qui signe l'autorisation parentale et le droit à l'image ; le mineur peut retirer un consentement, jamais en donner un seul. Un mineur peut faire un don, mais ne reçoit pas de reçu fiscal.

Les parents d’un membre mineur

Lorsqu’un membre mineur s’inscrit, il désigne un responsable légal, qui approuve son compte et signe les autorisations de ses inscriptions. Lorsque l’équipe a vérifié que ce responsable dispose lui-même d’un compte, celui-ci est relié à celui de l’enfant. Il peut alors inviter l’autre parent, qui devient, après acceptation, une seconde autorité parentale.

Chaque parent ainsi relié voit, dans son espace, les inscriptions de l’enfant aux événements (événement, dates, statut, montants), peut les régler et signer les pièces demandées. Il ne peut modifier aucune des informations de l’enfant. Dans l’annuaire, ce lien de parenté n’est visible que des diacres et des personnes chargées de l’annuaire, et chaque consultation est enregistrée.

À ses 18 ans, le membre choisit si ses parents continuent ou non de voir ses inscriptions ; le lien de parenté est conservé, et ce choix peut être modifié à tout moment depuis son compte.

Conjoints et enfants

Vous pouvez relier votre compte à ceux de votre conjoint, de vos enfants et de vos parents ; chacun garde le sien.

Votre conjoint voit vos inscriptions aux événements et leurs montants, et peut les régler ; vous voyez les siennes.

Vos parents voient vos inscriptions tant que vous êtes mineur ; majeur, vous choisissez s’ils les voient encore, et vous changez d’avis à tout moment dans Mon compte. Un enfant voit ses parents, jamais leurs inscriptions.

Personne ne voit votre fiche sanitaire ni ne modifie votre fiche. Les diacres et les administrateurs de l’annuaire voient qui est lié à qui. Un lien se retire en écrivant à l’équipe ; il est fermé si votre compte est supprimé ou votre fiche anonymisée.

Vos droits

Vous pouvez accéder à vos données, les faire corriger ou effacer, en limiter l'usage, vous opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime, recevoir vos données dans un format lisible par une machine, retirer un consentement à tout moment, et donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Depuis votre espace, vous corrigez vos coordonnées, votre adresse, votre église et votre photo ; votre nom, votre prénom, « Frère » ou « Sœur » et votre date de naissance se corrigent en écrivant à l'équipe. Vous y téléchargez aussi vos données, et y fermez votre compte.

Si, après nous avoir écrit, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr/fr/plaintes.

Modifications

Cette politique suit l'évolution de l'application et de la loi. La date de sa dernière mise à jour figure en haut de cette page.

L'annuaire de l'église

Créer un compte, c'est apparaître dans l'annuaire de l'église : votre nom, « Frère » ou « Sœur », et votre église. Les membres validés ne vous y trouvent qu'une fois votre compte validé par l'église ; avant, seuls les diacres, l'équipe de validation et les administrateurs de l'annuaire vous y voient — l'équipe de validation avec votre photo, pour vous valider. Il n'est lu que par ses membres validés, ses diacres et l'équipe, et il ne sort pas de l'église.

Votre photo et votre téléphone n'y paraissent que si vous l'acceptez, et vous les retirez à tout moment depuis Mon compte › Profil ; votre courriel et votre adresse n'y paraissent jamais pour les membres. Selon les réglages de l'église, les diacres et les administrateurs de l'annuaire peuvent voir votre photo et vos coordonnées — téléphone, courriel, adresse —, même sans cet accord, pour vous reconnaître et vous joindre. Un mineur n'y figure que si l'église l'a choisi ; il y figure alors comme un adulte, et choisit lui-même de partager sa photo et son téléphone.

Pour quitter l'annuaire, écrivez à l'équipe : elle vous en retire à votre demande.

L'application compte combien de recherches vous faites dans l'annuaire, jour par jour, sans garder ce que vous tapez ni les fiches que vous ouvrez. Ce compte sert à repérer un usage anormal ; il se garde trois ans et figure dans l'export de vos données.

Le formulaire de contact

Votre message est enregistré chiffré et lu par l'équipe dans son espace sécurisé : son texte n'est envoyé par courriel à personne.

Les personnes chargées du motif choisi en sont prévenues par courriel : ce courriel porte la référence du message, le motif, la date, votre nom et votre adresse — pour pouvoir vous répondre —, mais jamais votre texte. Un accusé de réception peut aussi vous être envoyé, avec la référence et le délai de réponse : il ne part pas vers l'adresse non vérifiée d'un compte, ni quand trop de messages arrivent en peu de temps.

Si vous écrivez sans être connecté, l'équipe peut vous répondre par courriel. Sa réponse ne reprend pas votre message ; elle est gardée chiffrée, comme lui, et effacée en même temps.

Le texte, votre nom et votre adresse — avec la réponse de l'équipe — sont effacés 90 jours après la réponse, ou 180 jours après l'envoi si le message n'a pas été traité. Pour demander leur effacement plus tôt, écrivez-nous en rappelant la référence de votre message.

Les discussions avec l'équipe

Connecté à votre compte, votre message ouvre une discussion : l'équipe vous répond dans votre espace, et vous lui répondez à votre tour, sous la même référence. Vos messages et ceux de l'équipe sont enregistrés chiffrés ; aucun n'est envoyé par courriel. Les réponses sont signées du nom de l'équipe du motif — l'équipe pastorale, le support technique — ; l'équipe, elle, sait qui a écrit chacune.

Quand l'équipe vous répond, l'appli vous le signale et, si votre adresse est vérifiée, un courriel vous le dit : il ne porte que la référence et un lien, ni votre texte, ni sa réponse, ni le motif. Une notification part aussi vers les appareils où vous les avez activées, avec ce seul titre et son lien. Quand vous écrivez dans une discussion, l'équipe en est prévenue par courriel — la personne qui la suit, à défaut celles chargées du motif —, sans votre texte.

Une discussion se ferme 5 jours après la dernière réponse de l'équipe si vous n'y écrivez plus ; vous pouvez la relire. Son texte, celui des réponses, votre nom et votre adresse sont effacés 90 jours après sa fermeture, ou 180 jours après son dernier message si elle n'a jamais été close. L'export de vos données, dans votre compte, contient vos discussions entières.

Les questions fréquentes

Quand vous ouvrez une question de la page Contact, ou que vous répondez à « Cette réponse vous a aidé ? », l'appli ajoute un au compteur du jour de cette question : un nombre, sans votre compte, sans votre adresse, sans aucun identifiant. Elle compte de la même façon les questions ouvertes l'une après l'autre sur une même page — c'est ce qui propose « Ceux qui ont lu cette question ont aussi lu ».

Pour ne pas compter deux fois la même ouverture, votre navigateur garde sur votre appareil la date à laquelle vous avez ouvert chaque question, et le fait d'avoir répondu : ces repères ne nous sont pas envoyés. Pour qu'une page rechargée en boucle ne fausse pas les chiffres, le serveur compte pendant une heure, par adresse IP, les envois qu'il reçoit ; ce décompte s'efface de lui-même et n'est rangé avec rien d'autre.

Les annonces de l'église

Quand vous ouvrez une annonce dans votre espace, l'appli retient la date de votre première lecture et de votre dernière visite, le nombre de vos ouvertures, si vous l'avez archivée, et votre réaction. C'est ce qui fait qu'une annonce lue ne revient pas en gras, et qu'une annonce archivée se retrouve sous « Archivées ».

L'équipe peut voir combien de membres ont lu chaque annonce, et leurs réactions. Qui a lu quoi, personne par personne, n'est lisible que par les personnes qui en ont reçu le droit et par l'auteur de l'annonce, pour la sienne, et seulement 12 mois après la publication — hors l'export de vos données, qui contient toutes vos lectures. Une annonce ne dit jamais aux autres membres qui l'a lue.

Si votre compte est supprimé, vos lectures perdent votre nom : seuls les chiffres restent. Les images d'une annonce sont réenregistrées sans aucune de leurs métadonnées — date, appareil, position. Elles sont gardées dans une bibliothèque, pour être réutilisées d'une annonce à l'autre ; sur simple demande, une image est retirée de toutes les annonces et effacée.

Les lives

Quand vous ouvrez un live depuis votre espace, l'appli note votre clic : quel live, quel jour, à quelle heure, en direct ou en rediffusion. Elle ne sait pas combien de temps vous l'avez regardé. Le live lui-même est diffusé par YouTube : en l'ouvrant, vous quittez l'appli pour un service qui applique ses propres règles de confidentialité.

Le nombre de clics et de spectateurs est visible par l'équipe. Qui a ouvert quel live, personne par personne, n'est lisible que par les personnes qui en ont reçu le droit. Votre nom est retiré de vos clics 3 ans après, et sur-le-champ si votre compte est supprimé : seuls les chiffres restent.

La Bible

Lire la Bible ne laisse aucune trace : l'appli ne note ni ce que vous lisez, ni ce que vous cherchez. Elle retient, sur votre compte, ce que vous lui demandez de garder : les versets que vous surlignez et les couleurs que vous ajoutez à votre palette, les passages que vous gardez en signet, vos notes — que vous seul lisez, l'équipe comprise —, et le dernier passage lu, pour le reprendre sur un autre appareil. Vous les retrouvez dans l'export de vos données ; ils partent avec votre compte.

Sur votre appareil, votre navigateur garde vos réglages de lecture (la taille du texte, la police, le fond, l'affichage) et, si vous n'êtes pas connecté, le dernier passage lu : ils ne nous sont pas envoyés. La version que vous choisissez est gardée dans un cookie, un an, que l'appli relit pour vous montrer le texte dans cette version, et à rien d'autre. L'image d'un verset que vous partagez se dessine sur votre appareil : elle ne passe pas par nos serveurs.

Les notifications de l'appli

Si vous activez les notifications sur un appareil, l'appli retient l'adresse que votre navigateur lui donne pour cet appareil, le nom du navigateur et du système (« Chrome sur Android »), et ce que vous choisissez de recevoir : les nouvelles annonces, le live qui commence, les événements — un nouvel événement, ses inscriptions qui ouvrent.

Une notification passe par le service de notification de votre navigateur : Google pour Chrome et Android, Apple pour l'iPhone, Mozilla pour Firefox, Microsoft pour Edge. Certains sont hors de l'Union européenne. Elle ne porte que le titre et le lien de ce qu'elle annonce, chiffrés pour votre seul appareil : le service la transmet sans pouvoir la lire.

Vous retirez un appareil, ou toutes les notifications, dans Notifications ; vous déconnecter retire l'appareil sur lequel vous les aviez activées. Si votre compte est supprimé, ses appareils le sont avec lui.

Exercer vos droits

Depuis votre espace, vous pouvez à tout moment exporter vos données ou demander leur effacement.

Pour toute autre demande — consulter, corriger ou effacer vos données, vous opposer à un traitement, retirer un consentement —, écrivez-nous par le formulaire de contact. Nous vous répondons dans le délai d'un mois.